Déposée le 8 juin 2000 par GUILLOUET Marc, CERESOLA Régis, DAVIN Philippe
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « TERRE D'ARTISANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-29 du 21 juillet 2000.
Les déposants sont GUILLOUET Marc, domicilié(e) LES JARDINS DE LAETITIA, 21 RUE DE LA GARE, 83210 LA FARLEDE - France, CERESOLA Régis, domicilié(e) 18 RUE DU PRE DE FOIRE, 83520 ROQUEBRUNE SUR ARGENS - France, DAVIN Philippe, domicilié(e) 7 RUE ERNEST PRADOS, 13090 AIX EN PROVENCE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marc GUILLOUET - France.
La marque TERRE D'ARTISANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3034609.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GUILLOUET Marc - LES JARDINS DE LAETITIA, 21 RUE DE LA GARE, 83210 LA FARLEDE - France
CERESOLA Régis - 18 RUE DU PRE DE FOIRE, 83520 ROQUEBRUNE SUR ARGENS - France
DAVIN Philippe - 7 RUE ERNEST PRADOS, 13090 AIX EN PROVENCE - France
Marc GUILLOUET - France
Inscription le 29 mars 2005 - Rejet partiel n°409913 - Publication au BOPI 2005-03-29
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-17
Publication - Publication le 21 juil. 2000 au BOPI 2000-29
Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureaux. Prestations de conseils en mercatique, conseil, informations et renseignements d'affaires, reproduction de documents, gestion de fichiers informatiques et publipostage, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, organisation de concours, organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, salons, foires et expositions, organisation de loterie, réservation de places de spectacles. Location d'espaces publicitaires. Gestion de sites Internet. Services d'abonnements, notamment pour l'accès à des informations ponctuelles ou récurrentes sur sites Internet ou par tout autre moyen de communication. Télécommunications. Agence de pressse et d'informations. Communications par terminaux d'ordinateurs. Fourniture d'accès à Internet. Location d'espaces sur Internet et hébergement de sites sur Internet. Education, formation, divertissements activités sportives et culturelles. Organisation de concours, organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, salons, foires et expositions à but culturel, organisation de loterie, réservation de places de spectacles. Restauration (alimentation), hébergement temporaire, soins médicaux d'hygiène d'hygiène et de beauté, services vétérinaires et d'agriculture, services juridiques, recherche scientifique et industrielle, programmation pour ordinateurs. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données. Programmation pour ordinateurs, développement, conception, création et gestion de sites Internet. Gestion de fichiers informatiques contenant des adresses Internet. Service d'informations à caractère culturel, touristique (informations sur la réservation de logements temporaires), géographique, gastronomique, historique.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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