Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTHISIA
GUILLOUET MARC
CERESOLA REGIS
DAVIN PHILIPPE

Numéro de dépôt :
3024218
Date de dépôt :
20/04/2000
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/04/2010

Présentation de la marque ARTHISIA

Déposée le 20 avril 2000 par GUILLOUET MARC, CERESOLA REGIS, DAVIN PHILIPPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ARTHISIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-22 du 2 juin 2000.

Les déposants sont GUILLOUET MARC, domicilié(e) LES JARDINS DE LAETICIA, 21, RUE DE LA GARE, 83210 LA FARLEDE - France, CERESOLA REGIS, domicilié(e) 18 RUE DU RRE DE FOIRE, 83520 ROQUEBRUNE-SUR-ARGENS - France, DAVIN PHILIPPE, domicilié(e) 7, RUE ERNEST PRADOS, 13090 AIX-EN-PROVENCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARC GUILLOUET - France.

La marque ARTHISIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3024218.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTHISIA est expirée depuis le 20 avril 2010.

GUILLOUET MARC a également déposé les autres marques suivantes : FIRST NECESSITY , première nécessité , smartphone eye , 3Cirques , TERRE D'ARTISANS , Fontaines et bassins de VERSAILLES , , 18th Century


GUILLOUET MARC - LES JARDINS DE LAETICIA, 21, RUE DE LA GARE, 83210 LA FARLEDE - France

CERESOLA REGIS - 18 RUE DU RRE DE FOIRE, 83520 ROQUEBRUNE-SUR-ARGENS - France

DAVIN PHILIPPE - 7, RUE ERNEST PRADOS, 13090 AIX-EN-PROVENCE - France


MARC GUILLOUET - France


Inscription le 14 janvier 2003 - Rejet partiel n°363021 - Publication au BOPI 2003-01-14

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-51

Publication - Publication le 2 juin 2000 au BOPI 2000-22

Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureaux. Prestations de conseils en mercatique, conseil, informations et renseignements d'affaires, reproduction de documents, gestion de fichiers informatiques et publipostage, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, organisation de concours, organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, salons, foires et expositions, organisation de loterie, réservation de places de spectacles. Location d'espaces publicitaires. Gestion d'adresses et de sites Internet. Services d'abonnements, notamment pour l'accès à des informations ponctuelles ou récurrentes sur sites Internet ou par tout autre moyen de communication. Télécommunications. Agence de presse et d'informations. Communications par terminaux d'ordinateurs. Fourniture d'accès à Internet. Location d'espaces sur Internet et hébergement de sites sur Internet. Education, formation, divertissements activités sportives et culturelles. Organisation de concours, organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, salons, foires et expositions à but culturel, organisation de loterie, réservation de places de spectacles. Fourniture d'informations à caractère culturel, géographique, gastronomique, historique. Formation à l'utilisation d'outils informatiques. Restauration (alimentation) , hébergement temporaire, soins médicaux d'hygiène et de beauté, services vétérinaires et d'agriculture, services juridiques, recherche scientifique et industrielle, programmation pour ordinateurs. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données. Programmation pour ordinateurs, développement, conception, création et gestion de sites Internet. Savons, produits de parfumerie et de cosmétique, huiles essentielles. Bougies, mèches, encens, lampes à huiles et utilisant tout combustible. Serrurerie et quincaillerie métallique. Coutellerie, fourchettes et cuillères, rasoirs, armes blanches. Appareils d'éclairage, lampes, abat-jour, éclairage de décoration, d'ambiance et fonctionnels. Appareils de cuisson, systèmes de cuisson traditionnelle et moderne. Bijoux, joaillerie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques, métaux précieux et leurs alliages. Papier, carton, articles de papeterie, photographie, pinceaux, tableaux et affiches, reproduction de peintures, livres, plans et cartes, carte à jouer. Sellerie. Meubles, miroirs, cadres, sabots Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, peignes et éponges, brosses et balais, matériaux pour la brosserie, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) , poterie. Linge de maison et linge de table, nappes, serviettes, sous-main, dessous de plats et sets de table. Tissu provençal, basque, et tous tissus artisanaux, traditionnels et régionaux. Vêtements et chapeaux traditionnels, sabots et chaussures. Dentelles et broderie. Fleurs artificielles et fleurs séchées, compositions florales. Jeux et jouets de conception artisanale, traditionnels et régionaux. Décoration pour arbres de Noël, santons de crèche et autres santons, notamment santons provençaux. Fruits, légumes et viandes en conserves, plats cuisinés traditionnels et régionaux. Huiles et graisses comestibles, notamment huile d'olive. Olives, tapenade. Anchoïade, caviar d'aubergine. Confitures et compotes. Café, thé, cacao, sucre, confiserie, pâtisserie, miel et en particulier miel de lavande. Vinaigre, épices et sauces. Plantes et fleurs naturelles, compositions florales, semences et graines. Fruits et légumes frais. Boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Bières et eaux minérales. Boissons alcooliques : boissons à base d'anis, liqueurs à base de plantes et autres liqueurs, vins et spiritueux, pastis. Allumettes, articles pour fumeurs, en particulier pipes, cendriers, briquets.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.