Déposée le 13 avril 2012 par monsieur GUILLOUET marc
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « 18th Century » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-18 du 4 mai 2012.
Le déposant est monsieur GUILLOUET marc domicilié(e) 33 rue de la garenne, val des 4 pignons - 78650 - BEYNES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. GUILLOUET marc domicilié(e) 33 rue de la garenne, val des 4 pignons - 78650 - BEYNES - France.
La marque 18th Century a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3912766.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. GUILLOUET marc - 33 rue de la garenne, val des 4 pignons - 78650 - BEYNES - France
M. GUILLOUET marc - 33 rue de la garenne, val des 4 pignons - 78650 - BEYNES - France
Publication - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-18
Enregistrement avec modification - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07
Inscription le 20 février 2013 - Rejet partiel n°595320 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-02-20
Métaux précieux et leurs alliages ;
Chaussures de plage, de ski ou de sport ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.
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