Marque enregistrée - Marque en non vigueur

18th Century
M. GUILLOUET marc

Numéro de dépôt :
3912766
Date de dépôt :
13/04/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/04/2022
18th Century de GUILLOUET marc

Présentation de la marque 18th Century

Déposée le 13 avril 2012 par monsieur GUILLOUET marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 18th Century » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-18 du 4 mai 2012.

Le déposant est monsieur GUILLOUET marc domicilié(e) 33 rue de la garenne, val des 4 pignons - 78650 - BEYNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. GUILLOUET marc domicilié(e) 33 rue de la garenne, val des 4 pignons - 78650 - BEYNES - France.

La marque 18th Century a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3912766.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 25 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 18th Century est expirée depuis le 13 avril 2022.

GUILLOUET marc a également déposé les autres marques suivantes : FIRST NECESSITY , première nécessité , smartphone eye , Fontaines et bassins de VERSAILLES ,


M. GUILLOUET marc - 33 rue de la garenne, val des 4 pignons - 78650 - BEYNES - France


M. GUILLOUET marc - 33 rue de la garenne, val des 4 pignons - 78650 - BEYNES - France


Publication - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-18

Enregistrement avec modification - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07

Inscription le 20 février 2013 - Rejet partiel n°595320 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-02-20

Métaux précieux et leurs alliages ;

Chaussures de plage, de ski ou de sport ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.