Marque enregistrée - Marque en non vigueur

M DE B MARQUIS DE BONNE
GUILLOU Philippe

Numéro de dépôt :
1450340
Date de dépôt :
11/02/1988
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
11/02/1998
M DE B MARQUIS DE BONNE de GUILLOU Philippe

Présentation de la marque M DE B MARQUIS DE BONNE

Déposée le 11 février 1988 par GUILLOU Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « M DE B MARQUIS DE BONNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GUILLOU Philippe, domicilié(e) Le Mas, CEPET, 31620 FRONTON. - France.

La marque M DE B MARQUIS DE BONNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1450340.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque M DE B MARQUIS DE BONNE est expirée depuis le 11 février 1998.

GUILLOU Philippe a également déposé les autres marques suivantes : A 380


GUILLOU Philippe - Le Mas, CEPET, 31620 FRONTON. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-29

Vins, liqueurs, spiritueux, café, thé, farines, préparations faites de céréales, pain, patisseries, confiseries, glaces, miel, moutarde, vinaigre, sauces, épices, viandes, poissons, volailles, gibiers, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, confitures, oeufs, produits laitiers, huiles et graisses comestibles, conserves.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.