Marque expirée - Marque en non vigueur

ENERGELEC
Monsieur GUILLOT Hervé

Numéro de dépôt :
3536673
Date de dépôt :
08/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/11/2017
ENERGELEC de GUILLOT Hervé

Présentation de la marque ENERGELEC

Déposée le 8 novembre 2007 par monsieur GUILLOT Hervé auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ENERGELEC »

Le déposant est monsieur GUILLOT Hervé domicilié(e) Le Sapin Bleu, Gourdon,43210 BAS EN BASSET - 43210 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Nathalie FINGER-OLLIER AVOCAT domicilié(e) 3, Place Anatole France, B.P. 197,42005 SAINT-ETIENNE CEDEX 1 - 42005 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENERGELEC est expirée depuis le 8 novembre 2017.


Monsieur GUILLOT Hervé - Le Sapin Bleu, Gourdon,43210 BAS EN BASSET - 43210 - France


Nathalie FINGER-OLLIER AVOCAT - 3, Place Anatole France, B.P. 197,42005 SAINT-ETIENNE CEDEX 1 - 42005 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-16

Publication - Publication le 21 déc. 2007 au BOPI 2007-51

Inscription le 19 novembre 2009 - Concession de licence n°510207 - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-11-19

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. Logiciels de jeux ; logiciels, périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons ; costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur, bâches de sauvetage.

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts. Informations en matière de construction. Supervision de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d'étanchéité. Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments, d'édifices ou de fenêtres. Nettoyage ou entretiens de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Blanchisserie. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureaux. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers). Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques. Conversion de documents d'un support physique vers un support électronique. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de dessinateurs d'arts graphiques. Stylisme.