Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOVEA
guillot eric

Numéro de dépôt :
3784948
Date de dépôt :
24/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/11/2020
NOVEA de guillot eric

Présentation de la marque NOVEA

Déposée le 24 novembre 2010 par guillot eric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOVEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-50 du 17 décembre 2010.

Le déposant est guillot eric domicilié(e) 3 bis rue gustave eiffel - 49124 - LE PLESSIS GRAMMOIRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, guillot eric domicilié(e) 3 bis rue gustave eiffel - 49124 - LE PLESSIS GRAMMOIRE - France.

La marque NOVEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3784948.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVEA est expirée depuis le 24 novembre 2020.

guillot eric a également déposé les autres marques suivantes : LA VERITABLE PIERRE DARGILE


guillot eric - 3 bis rue gustave eiffel - 49124 - LE PLESSIS GRAMMOIRE - France


guillot eric - 3 bis rue gustave eiffel - 49124 - LE PLESSIS GRAMMOIRE - France


Publication - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50

Enregistrement avec modification - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-32

Inscription le 3 août 2011 - Rejet partiel n°555037 - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-08-03

Inscription le 3 août 2011 - Rejet partiel n°555036 - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-08-03

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Couches en matières textiles.

Publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.