Marque expirée - Marque en non vigueur

ATLANTIC FORAGE
GUILLORE Dominique

Numéro de dépôt :
3442703
Date de dépôt :
24/07/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/07/2016
ATLANTIC FORAGE de GUILLORE Dominique

Présentation de la marque ATLANTIC FORAGE

Déposée le 24 juillet 2006 par GUILLORE Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ATLANTIC FORAGE »

Le déposant est GUILLORE Dominique domicilié(e) 10 IMPASSE SAUPIN - 44120 - VERTOU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GUILLORE Dominique domicilié(e) 10 IMPASSE SAUPIN - 44120 - VERTOU - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATLANTIC FORAGE est expirée depuis le 24 juillet 2016.


GUILLORE Dominique - 10 IMPASSE SAUPIN - 44120 - VERTOU - France


GUILLORE Dominique - 10 IMPASSE SAUPIN - 44120 - VERTOU - France


Publication - Publication le 1 sept. 2006 au BOPI 2006-35

Enregistrement avec modification - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-31

Inscription le 16 août 2010 - Rejet partiel n°529719 - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-08-16

Inscription le 22 juillet 2015 - Transmission totale de propriété n°651596 - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-07-22

Services de recherche en géothermie.