DOMAINE SAINTE COLOMBE ET LES RAMEAUX
Présentation de la marque DOMAINE SAINTE COLOMBE ET LES RAMEAUX
Déposée le 27 avril 1990 par monsieur GUILLON PHILIPPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE SAINTE COLOMBE ET LES RAMEAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DOMAINE SAINTE COLOMBE ET LES RAMEAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1590997.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE SAINTE COLOMBE ET LES RAMEAUX est expirée depuis le 27 avril 2010.
GUILLON PHILIPPE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 27 avril 2000 n°2171915 - Publication au BOPI 2000-04-27
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-43