Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE SAINTE COLOMBE ET LES RAMEAUX
M. GUILLON PHILIPPE

Numéro de dépôt :
1590997
Date de dépôt :
27/04/1990
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/04/2010
DOMAINE SAINTE COLOMBE ET LES RAMEAUX de GUILLON PHILIPPE

Présentation de la marque DOMAINE SAINTE COLOMBE ET LES RAMEAUX

Déposée le 27 avril 1990 par monsieur GUILLON PHILIPPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE SAINTE COLOMBE ET LES RAMEAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur GUILLON PHILIPPE domicilié(e) DOMAINE STE COLOMBE ET LES RAMEAUX, 30800 ST GILLES (dossier no 2171915) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M PHILIPPE GUILLON domicilié(e) (dossier no 2171915) - France.

La marque DOMAINE SAINTE COLOMBE ET LES RAMEAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1590997.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE SAINTE COLOMBE ET LES RAMEAUX est expirée depuis le 27 avril 2010.

GUILLON PHILIPPE a également déposé les autres marques suivantes : LES RAMEAUX , B'TI , Sophi VODKA , LILI


M. GUILLON PHILIPPE - DOMAINE STE COLOMBE ET LES RAMEAUX, 30800 ST GILLES (dossier no 2171915) - France


M PHILIPPE GUILLON - (dossier no 2171915) - France


Renouvellement sans limitation le 27 avril 2000 n°2171915 - Publication au BOPI 2000-04-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-43

Vin d'appellation provenant de l'exploitation exactement dénommée : Domaine Sainte Colombe et les Rameaux