Marque expirée - Marque en non vigueur

ATHERMIS
Monsieur GUILLON Jean-Gabriel

Numéro de dépôt :
3381333
Date de dépôt :
22/09/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
22/09/2015
ATHERMIS de GUILLON Jean-Gabriel

Présentation de la marque ATHERMIS

Déposée le 22 septembre 2005 par monsieur GUILLON Jean-Gabriel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « ATHERMIS »

Le déposant est monsieur GUILLON Jean-Gabriel domicilié(e) 44 chemin de Fond-Rose,69300 CALUIRE ET CUIRE - 69300 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. GUILLON Jean-Gabriel domicilié(e) 44 chemin de Fond-Rose,69300 CALUIRE ET CUIRE - 69300 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATHERMIS est expirée depuis le 22 septembre 2015.

GUILLON Jean-Gabriel a également déposé les autres marques suivantes : ALTHERMIS


Monsieur GUILLON Jean-Gabriel - 44 chemin de Fond-Rose,69300 CALUIRE ET CUIRE - 69300 - France


M. GUILLON Jean-Gabriel - 44 chemin de Fond-Rose,69300 CALUIRE ET CUIRE - 69300 - France


Inscription le 3 août 2006 - Rejet partiel n°438274 - Publication au BOPI 2006-08-03

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-32

Publication - Publication le 28 oct. 2005 au BOPI 2005-43

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques, échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs, plaques d'immatriculation métalliques.Appareils et instruments scientifiques, (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, d'optimisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique. Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, la régulation de fluides comme les gaz, l'eau et liquides divers. Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, la régulation d'énergie de type solaire, géothermique, fossile, nucléaire ou liée à l'atome. Appareils et instruments pour le traitement des fluides ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquette souples ; cartes à mémoire ou à microprocesseur. Distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré paiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. Logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations, le feu, le chaud et le froid ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical. Appareils d'optimisation, de surveillance de la consommation énergétique des installations solaires, géothermiques, de génie climatique, thermiques, éoliens. Appareils utilisés pour le traitement des fluides (gaz, eau, air, liquides…) ; bâches de sauvetage.Appareils et installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de production d'eau chaude et/ou d'eau froide, d'air chaud et/ou d'air froid, de chauffe-eau, de chaudières ou pompes à chaleur qui fonctionnent à tous types d'énergie (énergies renouvelables, énergie électrique, énergies fossiles, énergie nucléaire ou liée à l'atome). Appareils et installations de transport de fluides tels que les gaz ou liquides. Appareils et installation de génie climatique. Appareils et installation de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation et de réfrigération, circuits frigorifiques, échangeurs de chaleur et leurs composants. Installations de forage de puits et de sondes géothermiques. Terrassement et installation pour capteurs géothermiques ; congélateurs, fers à repasser ; cafetières électriques ; cuisinières ; fours ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de fluides (gaz, air, liquides, eau) ; stérilisateurs, adoucisseurs d'eau. Installations de systèmes solaires ou d'énergie renouvelable. Appareils et installations de traitement des fluides (gaz, eau, air, liquides).Matériaux de construction non métalliques ; matériaux et constructions non métalliques utilisés dans les systèmes de protection contre la chaleur et/ou le froid, les flammes ou les incendies. Matériaux et constructions non métalliques utilisés dans les systèmes et les installations telles que : installations thermiques solaires, géothermiques, électriques, éoliennes, nucléaire ou installations produisant et/ou fonctionnant à tous types d'énergie. Tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; constructions en génie climatique ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques.Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'organisation d'expositions, de salons à but commercial ou de publicité, notamment sur les énergies renouvelables, le développement durable et la protection de l'environnement. Promotion des ventes pour des tiers. Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et direction des affaires. Mise en place de systèmes qualité ou d'optimisation des performances. Comptabilité. Gestion. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires, relation publiques.Constructions d'édifices permanents. Constructions métalliques et non métalliques, notamment pour systèmes solaires, systèmes géothermiques, systèmes éoliens et tous systèmes d'énergie renouvelable, d'énergie fossile, d'énergie nucléaire ou liée à l'atome ou de fusion. Informations en matière de construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux en génie climatique. Installations sanitaires. Fabrications, installations, entretiens, maintenances de système de piscine, de balnéothérapie, de thalassothérapie, de thermalisme. Fabrications, installations, entretiens, maintenances de système de génie climatique, géothermique, aérothermique, héliothermique, pompes à chaleur, chauffages solaires, chaudières ou appareils fonctionnant à tous types d'énergie ; énergies fossiles, énergie électrique, énergies renouvelables, énergie nucléaire, énergie de fusion. Fabrications, installations, entretiens, maintenances de systèmes et d'appareils de traitement des fluides (gaz, eau, air), de climatisation, de réfrigération, de production de chaud et de froid. Installations électriques. Installations thermiques. Installations frigorifiques. Travaux de couverture de toits. Travaux d'assainissement. Services d'étanchéité (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Blanchisserie. Rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureaux. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Fourniture d'accès à un réseau informatique en mode individuel partagé ou par Internet d'informations à caractère public ou privé. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareil de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences. Services de messagerie électronique.Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; informations en matière de transport. Distribution des eaux ou d'énergie. Transport de fluides gazeux et liquides. Location de véhicules, de bateaux ou de chevaux. Services de taxis. Réservation pour les voyages. Agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions). Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.Informations en matière de traitement de matériaux. Traitement de tissus. Purification de l'air. Traitement des fluides. Transformation des fluides. Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie à usage professionnel ou domestique. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation).Éducation ; formation et service de formation. Ingénierie de formation ; divertissement. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Publication de livres. Prêts de livres. Production de films sur bandes vidéo. Location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours. Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions et de salons. Réservation de places de spectacles. Services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique). Service de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.Evaluations, estimations et recherches dans les domaines économiques, scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'appareils, d'ordinateurs et de logiciels pour tout type d'activité. Développement de logiciels ou progiciels de traitement de données. Etudes sur les installations thermiques, frigorifiques, liées au génie climatique. Etudes sur les installations nautiques, de balnéothérapie, de thalassothérapie, de thermalisme. Etudes et recherches sur les installations de traitement des fluides (gaz, eau, air, liquides…). Services juridiques. Recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers). Etudes économiques, de recherches de projets techniques. Etudes économiques, de recherches de projets techniques en génie climatique. Ingénierie. Travaux d'études et recherches techniques d'ingénieurs. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique). Conversion de documents d'un support physique vers un support électronique. Services de dessinateurs d'arts graphiques. Stylisme (esthétique industrielle). Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Authentification d'œuvres d'art. Recherches scientifiques à but médical.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.