Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HAROMATIC
GUILLON Gérard, Jean, Yves (nationalité franÇaise)

Numéro de dépôt :
1517891
Date de dépôt :
07/03/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/03/1999

Présentation de la marque HAROMATIC

Déposée le 7 mars 1989 par GUILLON Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HAROMATIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GUILLON Gérard, Jean, Yves (nationalité franÇaise) domicilié(e) Route de CAMPS, LA SOURCE, 83170 BRIGNOLES. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX. - France.

La marque HAROMATIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1517891.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HAROMATIC est expirée depuis le 7 mars 1999.


GUILLON Gérard, Jean, Yves (nationalité franÇaise) - Route de CAMPS, LA SOURCE, 83170 BRIGNOLES. - France


CABINET LAVOIX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-33

Véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Commande automatique d'embrayage pour conduite de véhicule automobile.