Marque enregistrée - Marque en non vigueur
HONORE CHALIER
Numéro de dépôt :
1362021
Date de dépôt :
30/06/1986
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/06/1996
Présentation de la marque HONORE CHALIER
Déposée le 30 juin 1986 par GUILLON Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « HONORE CHALIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque HONORE CHALIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1362021.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HONORE CHALIER est expirée depuis le 30 juin 1996.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-51