"SEVAC"
Présentation de la marque "SEVAC"
Déposée le 13 novembre 1980 par la Société Anonyme (SA) GUILLIET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « "SEVAC" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque "SEVAC" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1154512.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque "SEVAC" est expirée depuis le 13 novembre 1990.
GUILLIET a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-15