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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GUILLET
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LE BRACONNIER DU ROY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE BRACONNIER DU ROY
SAS GUILLET, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3973208
Date de dépôt :
08/01/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/01/2023
LE BRACONNIER DU ROY de GUILLET

Présentation de la marque LE BRACONNIER DU ROY

Déposée par voie électronique le 8 janvier 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GUILLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE BRACONNIER DU ROY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-05 du 1 février 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GUILLET domicilié(e) ZA LE GRAND CLOS - 49640 - DAUMERAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 666 980 156 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEPREZ GUIGNOT ET ASSOCIES, M. Jacques BEAUMONT domicilié(e) 21 rue Clément Marot - 75008 - Paris - France.

La marque LE BRACONNIER DU ROY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3973208.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE BRACONNIER DU ROY est expirée depuis le 8 janvier 2023.

GUILLET a également déposé les autres marques suivantes : SUPRA LGF , LE COUTURIER DE LA FLEUR , Le Braconnier du Roy , EG , GUILLET , LA VOLAILLE BIEN ÉLEVÉE , LE FLEURON , GUILLET , GUILLET PARIS , LGF


SAS GUILLET, Société par actions simplifiée - ZA LE GRAND CLOS - 49640 - DAUMERAY - France - SIREN 666980156


DEPREZ GUIGNOT ET ASSOCIES, M. Jacques BEAUMONT - 21 rue Clément Marot - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-05

Enregistrement sans modification - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18

Volaille et produits préparés à base de viande de volaille, prêts à être consommés, viande, extraits de viande, gibier, plats cuisinés élaborés à base des produits précités ;

Farines et préparations faites de céréales ; pain ; tartes, tourtes, cakes ; sauces (condiments) ; pâtés à la viande, crêpes, galettes, ; (alimentation) ; pizzas ; sandwiches ; plats cuisinés élaborés à base des produits précités.