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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GUILLET
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LE BRACONNIER
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE BRACONNIER
SAS GUILLET

Numéro de dépôt :
93452380
Date de dépôt :
22/01/1993
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/01/2013

Présentation de la marque LE BRACONNIER

Déposée le 22 janvier 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GUILLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE BRACONNIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-10 du 12 mars 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GUILLET domicilié(e) société par actions, simplifiée, Zone artisanale Le Grand Clos,49920 DAUMERAY (dossier no 2235179) - 49920 - France et immatriculée sous le numéro RCS 666 980 156 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, COMEXPORT PI domicilié(e) 9, Boulevard François Blancho,44200 NANTES (dossier no 2235179) - 44200 - France.

La marque LE BRACONNIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93452380.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE BRACONNIER est expirée depuis le 22 janvier 2013.

GUILLET a également déposé les autres marques suivantes : SUPRA LGF , LE COUTURIER DE LA FLEUR , Le Braconnier du Roy , EG , GUILLET , LA VOLAILLE BIEN ÉLEVÉE , LE FLEURON , LE BRACONNIER DU ROY , GUILLET , GUILLET PARIS


SAS GUILLET - société par actions, simplifiée, Zone artisanale Le Grand Clos,49920 DAUMERAY (dossier no 2235179) - 49920 - France - SIREN 666980156


COMEXPORT PI - 9, Boulevard François Blancho,44200 NANTES (dossier no 2235179) - 44200 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-27

Inscription le 10 juin 2003 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°371831 - Publication au BOPI 2003-06-10

Renouvellement sans limitation le 21 janvier 2003 n°2235179 - Publication au BOPI 2003-01-21

Publication - Publication le 12 mars 1993 au BOPI 1993-10

Viande, notamment viande de volaille, poisson, volaille et gibier, extraits de viande; oeufs, lait et produits laitiers; conserves