Marque expirée - Marque en non vigueur

EG
GUILLET Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
99790112
Date de dépôt :
29/04/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/04/2019

Présentation de la marque EG

Déposée le 29 avril 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GUILLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « EG »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GUILLET domicilié(e) Route de la Gare,01150 VILLEBOIS (dossier no 2395861) - 01150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 545 820 243 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2395861) - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EG est expirée depuis le 29 avril 2019.

GUILLET a également déposé les autres marques suivantes : SUPRA LGF , LE COUTURIER DE LA FLEUR , Le Braconnier du Roy , GUILLET , LA VOLAILLE BIEN ÉLEVÉE , LE FLEURON , LE BRACONNIER DU ROY , GUILLET , GUILLET PARIS , LGF


GUILLET Société par Actions Simplifiée - Route de la Gare,01150 VILLEBOIS (dossier no 2395861) - 01150 - France - SIREN 545820243


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2395861) - 69006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-42

Inscription le 8 juillet 2008 - Changement de nature juridique n°476802 - Publication au BOPI 2008-07-08

Renouvellement sans limitation le 27 janvier 2009 n°2395861 - Publication au BOPI 2009-01-27

Publication - Publication le 11 juin 1999 au BOPI 1999-24

Outils actionnés mécaniquement pour marteaux pneumatiques, électro-pneumatiques et à main, travaillant aux chocs. Outils actionnés manuellement pour marteaux pneumatiques, électro-pneumatiques et à main, travaillant aux chocs.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).