Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Passion Bassin
GUILLET Philippe

Numéro de dépôt :
3248362
Date de dépôt :
30/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
30/09/2023
Passion Bassin de GUILLET Philippe

Présentation de la marque Passion Bassin

Déposée le 30 septembre 2003 par GUILLET Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « Passion Bassin » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-45 du 7 novembre 2003.

Le déposant est GUILLET Philippe domicilié(e) LATY No 5 - 01540 - SAINT-JULIEN-SUR-VEYLE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Philippe GUILLET domicilié(e) LATY No 5 - 01540 - SAINT-JULIEN-SUR-VEYLE - France.

La marque Passion Bassin a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3248362.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 44

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Passion Bassin est expirée depuis le 30 septembre 2023.


GUILLET Philippe - LATY No 5 - 01540 - SAINT-JULIEN-SUR-VEYLE - France


Philippe GUILLET - LATY No 5 - 01540 - SAINT-JULIEN-SUR-VEYLE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-10

Publication - Publication le 7 nov. 2003 au BOPI 2003-45

Renouvellement sans limitation le 22 août 2013 n°2537790 - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-08-22

Organisation d'expositions à but commerciaux et publicitaires. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Publication de livres, publication de documentaires sur support numérique Organisation d'expositions à buts culturels, conférences. Publications électroniques de périodiques en ligne. Services de jardinage spécialisé en aquatique Jardinier-paysagiste.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.