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Marques déposées par monsieur GUILLET LUC
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GUILLET COULEUR CHOCOLAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GUILLET COULEUR CHOCOLAT
MONSIEUR GUILLET LUC

Numéro de dépôt :
96623631
Date de dépôt :
25/04/1996
Lieu de dépôt :
ROMANS
Date d'expiration :
25/04/2006

Présentation de la marque GUILLET COULEUR CHOCOLAT

Déposée le 25 avril 1996 par monsieur GUILLET LUC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROMANS), la marque française « GUILLET COULEUR CHOCOLAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-23 du 7 juin 1996.

Le déposant est monsieur GUILLET LUC domicilié(e) 18 RUE JACQUEMART, 26100 ROMANS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR GUILLET LUC - France.

La marque GUILLET COULEUR CHOCOLAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96623631.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GUILLET COULEUR CHOCOLAT est expirée depuis le 25 avril 2006.

GUILLET LUC a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DU LOGIS DU MOULIN


MONSIEUR GUILLET LUC - 18 RUE JACQUEMART, 26100 ROMANS - France


MONSIEUR GUILLET LUC - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-09

Publication - Publication le 7 juin 1996 au BOPI 1996-23

Pâtisseries, confiserie, chocolat, glaces, boissons, non alcooliques, jus de fruit

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.