Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU LOGIS DU MOULIN
Monsieur GUILLET Luc, La Bourchinière, 44690 SAINT FIACRE.

Numéro de dépôt :
1191243
Date de dépôt :
07/07/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque DOMAINE DU LOGIS DU MOULIN

Déposée le 7 juillet 1980 par monsieur GUILLET Luc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMAINE DU LOGIS DU MOULIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur GUILLET Luc - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France.

La marque DOMAINE DU LOGIS DU MOULIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1191243.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque DOMAINE DU LOGIS DU MOULIN est expirée depuis le 7 juillet 1990.

GUILLET Luc a également déposé les autres marques suivantes : GUILLET COULEUR CHOCOLAT


Monsieur GUILLET Luc, La Bourchinière, 44690 SAINT FIACRE. - France


Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-21

Vins.