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Marques déposées par GUILLET LAURENT
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DOMAINE DE LA CHAPONNE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA CHAPONNE
GUILLET LAURENT
Mme GAUTHIER L

Numéro de dépôt :
1706089
Date de dépôt :
08/11/1991
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
08/11/2011

Présentation de la marque DOMAINE DE LA CHAPONNE

Déposée le 8 novembre 1991 par GUILLET LAURENT et madame GAUTHIER L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE DE LA CHAPONNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont GUILLET LAURENT, domicilié(e) 69910 VILLIE MORGON (dossier no 2209170) - France et madame GAUTHIER L domicilié(e) 69910 VILLIE MORGON (dossier no 2209170) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GUILLET LAURENT domicilié(e) (dossier no 2209170) - France.

La marque DOMAINE DE LA CHAPONNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1706089.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DE LA CHAPONNE est expirée depuis le 8 novembre 2011.

GUILLET LAURENT a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE LA CHAPONNE


GUILLET LAURENT - 69910 VILLIE MORGON (dossier no 2209170) - France

Mme GAUTHIER L - 69910 VILLIE MORGON (dossier no 2209170) - France


GUILLET LAURENT - (dossier no 2209170) - France


Renouvellement sans limitation le 24 octobre 2001 n°2209170 - Publication au BOPI 2001-10-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-16

Vin A.O.C. MORGON provenant de l'exploitation exactement désignée: DOMAINE DE LA CHAPONNE