Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NP LE NOUGAT DES PRESIDENTS LE MOELLEUX & SON TRESOR AUX FEVES DE CHOCOLAT
GUILLET DANIEL

Numéro de dépôt :
97704525
Date de dépôt :
13/11/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/11/2007

Présentation de la marque NP LE NOUGAT DES PRESIDENTS LE MOELLEUX & SON TRESOR AUX FEVES DE CHOCOLAT

Déposée le 13 novembre 1997 par la société GUILLET DANIEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NP LE NOUGAT DES PRESIDENTS LE MOELLEUX & SON TRESOR AUX FEVES DE CHOCOLAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-52 du 26 décembre 1997.

Le déposant est la société GUILLET DANIEL domicilié(e) 16, place du marché, 26200 MONTELIMAR - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 970 474 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PATISSERIE DANIEL GUILLET - France.

La marque NP LE NOUGAT DES PRESIDENTS LE MOELLEUX & SON TRESOR AUX FEVES DE CHOCOLAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97704525.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NP LE NOUGAT DES PRESIDENTS LE MOELLEUX & SON TRESOR AUX FEVES DE CHOCOLAT est expirée depuis le 13 novembre 2007.

GUILLET DANIEL a également déposé les autres marques suivantes : LE PICOTIN , CHOCOLAT ADHEMAR , DOMAINE DE MARSANGUES , l'ADHEMAR DE GUILLET , LE PICOTIN DE LA DROME


GUILLET DANIEL - 16, place du marché, 26200 MONTELIMAR - France - SIREN 712970474


PATISSERIE DANIEL GUILLET - France


Inscription le 25 mars 1998 - Retrait partiel n°252096 - Publication au BOPI 1998-03-25

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-18

Publication - Publication le 26 déc. 1997 au BOPI 1997-52

Sucre, riz, tapioca, sagou, farines et préparation faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices glaces à rafraîchir. Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Viande, poisson, volaille et gibier extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.