Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE MARSANGUES
GUILLET Daniel, VAUX-EN-BEAUJOLAIS, 69830 SAINT-GEORGES-DE-RENEINS.

Numéro de dépôt :
1187386
Date de dépôt :
04/11/1981
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S

Présentation de la marque DOMAINE DE MARSANGUES

Déposée le 4 novembre 1981 par GUILLET Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE DE MARSANGUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GUILLET Daniel, VAUX-EN-BEAUJOLAIS, 69830 SAINT-GEORGES-DE-RENEINS. - France.

La marque DOMAINE DE MARSANGUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1187386.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque DOMAINE DE MARSANGUES est expirée depuis le 4 novembre 1991.

GUILLET Daniel a également déposé les autres marques suivantes : LE PICOTIN , CHOCOLAT ADHEMAR , l'ADHEMAR DE GUILLET , LE PICOTIN DE LA DROME , NP LE NOUGAT DES PRESIDENTS LE MOELLEUX & SON TRESOR AUX FEVES DE CHOCOLAT


GUILLET Daniel, VAUX-EN-BEAUJOLAIS, 69830 SAINT-GEORGES-DE-RENEINS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-15

Vins Beaujolais.