Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE DE MARSANGUES
Numéro de dépôt :
1187386
Date de dépôt :
04/11/1981
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Présentation de la marque DOMAINE DE MARSANGUES
Déposée le 4 novembre 1981 par GUILLET Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE DE MARSANGUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE DE MARSANGUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1187386.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque DOMAINE DE MARSANGUES est expirée depuis le 4 novembre 1991.
GUILLET Daniel a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-15