Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHOCOLAT ADHEMAR
GUILLET Daniel

Numéro de dépôt :
96616072
Date de dépôt :
12/03/1996
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/03/2006

Présentation de la marque CHOCOLAT ADHEMAR

Déposée le 12 mars 1996 par la société GUILLET Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHOCOLAT ADHEMAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-17 du 26 avril 1996.

Le déposant est la société GUILLET Daniel domicilié(e) 16 Place du marché, 26200 MONTELIMAR - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 970 474 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GUILLET Daniel - France.

La marque CHOCOLAT ADHEMAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96616072.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHOCOLAT ADHEMAR est expirée depuis le 12 mars 2006.

GUILLET Daniel a également déposé les autres marques suivantes : LE PICOTIN , DOMAINE DE MARSANGUES , l'ADHEMAR DE GUILLET , LE PICOTIN DE LA DROME , NP LE NOUGAT DES PRESIDENTS LE MOELLEUX & SON TRESOR AUX FEVES DE CHOCOLAT


GUILLET Daniel - 16 Place du marché, 26200 MONTELIMAR - France - SIREN 712970474


GUILLET Daniel - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-16

Publication - Publication le 26 avr. 1996 au BOPI 1996-17

Confiserie Bonbons chocolat.