Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE LARIOUTE
Monsieur GUILLERMIN Jean Paul

Numéro de dépôt :
97666981
Date de dépôt :
28/02/1997
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
28/02/2007

Présentation de la marque DOMAINE LARIOUTE

Déposée le 28 février 1997 par monsieur GUILLERMIN Jean Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE LARIOUTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-15 du 11 avril 1997.

Le déposant est monsieur GUILLERMIN Jean Paul domicilié(e) "Le Papillon", 69430 BEAUJEU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, H. BISSUEL Greffier du Tribunal de Commerce - France.

La marque DOMAINE LARIOUTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97666981.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE LARIOUTE est expirée depuis le 28 février 2007.


Monsieur GUILLERMIN Jean Paul - "Le Papillon", 69430 BEAUJEU - France


H. BISSUEL Greffier du Tribunal de Commerce - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-33

Publication - Publication le 11 avr. 1997 au BOPI 1997-15

VIN A. O. C. BEAUJOLAIS VILLAGE Provenant de l'exploitation exactement dénommée: "DOMAINE LARIOUTE"