Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LES BRUYERES
Numéro de dépôt :
924738
Date de dépôt :
22/05/1975
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque LES BRUYERES
Déposée le 22 mai 1975 par monsieur Guillerme (Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LES BRUYERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LES BRUYERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 924738.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque LES BRUYERES est expirée depuis le 22 mai 1985.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-462