Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ORIANDE
Numéro de dépôt :
1418931
Date de dépôt :
10/12/1986
Lieu de dépôt :
ST BRIEUX
Date d'expiration :
10/12/1996
Présentation de la marque ORIANDE
Déposée le 10 décembre 1986 par GUILLERAY FranÇois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST BRIEUX), la marque française « ORIANDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ORIANDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1418931.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORIANDE est expirée depuis le 10 décembre 1996.
GUILLERAY FranÇois a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-52