Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHAMPAGNE RENE LAMOTTE
GUILLEPAIN James

Numéro de dépôt :
94551889
Date de dépôt :
29/12/1994
Lieu de dépôt :
REIMS
Date d'expiration :
29/12/2004

Présentation de la marque CHAMPAGNE RENE LAMOTTE

Déposée le 29 décembre 1994 par la société GUILLEPAIN James auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (REIMS), la marque française « CHAMPAGNE RENE LAMOTTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-06 du 10 février 1995.

Le déposant est la société GUILLEPAIN James domicilié(e) 14, rue Bel Air, 51160 CHAMPILLON - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 845 747 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, James GUILLEPAIN - France.

La marque CHAMPAGNE RENE LAMOTTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94551889.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAMPAGNE RENE LAMOTTE est expirée depuis le 29 décembre 2004.

GUILLEPAIN James a également déposé les autres marques suivantes : CHAMPAGNE R & H LAMOTTE , EURO


GUILLEPAIN James - 14, rue Bel Air, 51160 CHAMPILLON - France - SIREN 303845747


James GUILLEPAIN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-34

Publication - Publication le 10 févr. 1995 au BOPI 1995-06

Vins de provenance française, à savoir Champagne