Marque expirée - Marque en non vigueur

CHAMPAGNE R & H LAMOTTE
GUILLEPAIN James

Numéro de dépôt :
97708571
Date de dépôt :
08/12/1997
Lieu de dépôt :
REIMS
Date d'expiration :
08/12/2017

Présentation de la marque CHAMPAGNE R & H LAMOTTE

Déposée le 8 décembre 1997 par GUILLEPAIN James auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (REIMS), la marque française « CHAMPAGNE R & H LAMOTTE »

Le déposant est GUILLEPAIN James domicilié(e) 14 rue Bel Air,51160 CHAMPILLON (dossier no 2350654) - 51160 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, James GUILLEPAIN domicilié(e) 14 rue Bel Air,51160 CHAMPILLON (dossier no 2350654) - 51160 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHAMPAGNE R & H LAMOTTE est expirée depuis le 8 décembre 2017.


GUILLEPAIN James - 14 rue Bel Air,51160 CHAMPILLON (dossier no 2350654) - 51160 - France


James GUILLEPAIN - 14 rue Bel Air,51160 CHAMPILLON (dossier no 2350654) - 51160 - France


Renouvellement sans limitation le 13 septembre 2007 n°2350654 - Publication au BOPI 2007-09-13

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-21

Publication - Publication le 16 janv. 1998 au BOPI 1998-03

Vins de provenance française, à savoir champagne.