Marque expirée - Marque en non vigueur
COEUR DE PIRATE
Numéro de dépôt :
3660499
Date de dépôt :
24/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/06/2019
Présentation de la marque COEUR DE PIRATE
Déposée le 24 juin 2009 par GUILLEN RAYMOND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COEUR DE PIRATE »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COEUR DE PIRATE est expirée depuis le 24 juin 2019.
GUILLEN RAYMOND a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-32
Enregistrement sans modification - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-49