Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INITEL
Mr. GUILLEMYN Daniel

Numéro de dépôt :
1647488
Date de dépôt :
28/07/1988
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
28/07/1998
INITEL de GUILLEMYN Daniel

Présentation de la marque INITEL

Déposée le 28 juillet 1988 par monsieur GUILLEMYN Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « INITEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur GUILLEMYN Daniel domicilié(e) 12 Rue BONNAT, 31400 Toulouse - France.

La marque INITEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1647488.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16


Mr. GUILLEMYN Daniel - 12 Rue BONNAT, 31400 Toulouse - France


Inscription le 31 octobre 1996 - Changement d'adresse n°208516 - Publication au BOPI 1996-10-31

Programme pour ordinateur, d'initiation aux images de Télédétection

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.