Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

TINES DE SANCERRE
GUILLEMINOT Christian

Numéro de dépôt :
97704761
Date de dépôt :
14/11/1997
Lieu de dépôt :
BOURGES

Présentation de la marque TINES DE SANCERRE

Déposée le 14 novembre 1997 par GUILLEMINOT Christian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURGES), la marque française « TINES DE SANCERRE »

Le déposant est GUILLEMINOT Christian, domicilié(e) SANCERRE et SOLEIL, 18300 SAINT SATUR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Christian GUILLEMINOT Magasin "SANCERRE et SOLEIL" - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

GUILLEMINOT Christian a également déposé les autres marques suivantes : CHAMBOUL'TOU , CHOC'FLEUR , TISANE BIO DE DAME , CROTTES DE VENDANGEURS


GUILLEMINOT Christian - SANCERRE et SOLEIL, 18300 SAINT SATUR - France


Christian GUILLEMINOT Magasin "SANCERRE et SOLEIL" - France


Inscription le 22 août 2000 - Rejet total n°306059 - Publication le 26 déc. 1997 au BOPI 2000-08-22

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, lait et produits laitiers. Cacao, sucre, pain, patisserie et confiserie glaces comestibles

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.