Déposée le 6 avril 2012 par monsieur GUILLEMIN Olivier
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PAIN COCOTTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-17 du 27 avril 2012.
Le déposant est monsieur GUILLEMIN Olivier domicilié(e) Résidence Le Chevalier, 10 Chemin Romain - 06320 - CAP D'AIL - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV&SUD, M. RHEIN Alain domicilié(e) 55 avenue Clément Ader, Montpellier Agglomération - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France.
La marque PAIN COCOTTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3911410.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAIN COCOTTE est expirée depuis le 6 avril 2022.
GUILLEMIN Olivier a également déposé les autres marques suivantes : PAIN COCOTTE
M. GUILLEMIN Olivier - Résidence Le Chevalier, 10 Chemin Romain - 06320 - CAP D'AIL - France
CABINET BREV&SUD, M. RHEIN Alain - 55 avenue Clément Ader, Montpellier Agglomération - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France
Publication - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17
Enregistrement avec modification - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-40
Inscription le 8 mars 2016 - Transmission totale de propriété n°664551 - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-03-08
Préparations culinaires et plats cuisinés à base de viande ; préparations culinaires et plats cuisinés à base de poisson. Soupes. Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Pain, petits pains, pâtisserie et confiserie, sucreries, gâteaux, chocolat, glaces à rafraîchir. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; biscottes ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de the ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; affichage et organisation de campagne publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires sur site et réseau Internet ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; relations publiques ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers. Prestations de conseils commerciaux en rapport avec l'établissement et l'exploitation de franchises ou d'un réseau de points de vente ; prestation de conseils en matière d'exploitation de franchises ou d'un réseau de points de vente, à savoir conseil en organisation et direction des affaires.
Services de restauration (alimentation), de bars, de traiteurs ; services hôteliers.
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