Déposée le 11 janvier 2006 par GUILLEMIN Olivier
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG),
la marque française « PAIN COCOTTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-07 du 17 février 2006.
Le déposant est GUILLEMIN Olivier domicilié(e) Résidence le Chevalier, 10 chemin romain - 06320 - CAP D'AIL - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV&SUD, M. RHEIN Alain domicilié(e) 55 avenue Clément Ader - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France.
La marque PAIN COCOTTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3402901.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PAIN COCOTTE arrivera à expiration en date du 11 janvier 2026.
GUILLEMIN Olivier a également déposé les autres marques suivantes : PAIN COCOTTE
GUILLEMIN Olivier - Résidence le Chevalier, 10 chemin romain - 06320 - CAP D'AIL - France
CABINET BREV&SUD, M. RHEIN Alain - 55 avenue Clément Ader - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-27
Publication - Publication le 17 févr. 2006 au BOPI 2006-07
Inscription le 8 mars 2016 - Transmission totale de propriété n°664551 - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-03-08
Renouvellement sans limitation le 5 janvier 2016 n°2606232 - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-01-05
Ustensiles de cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué).Préparations culinaires et plats cuisinés à base de viande ; préparations culinaires et plats cuisinés à base de poisson.Pain, petits pains, patisserie et confiserie, sucreries, gateaux, chocolat, glaces à rafraîchir.Services de restauration (alimentation), de bars, de traiteurs ; services hôteliers.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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