Trésors de France
Présentation de la marque Trésors de France
Déposée le 11 mars 2016 par monsieur guillemier gael auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Trésors de France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-13 du 1 avril 2016.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Trésors de France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4256149.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Trésors de France arrivera à expiration en date du 11 mars 2026.
guillemier gael a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-13
Enregistrement avec modification - Publication le 27 janv. 2017 au BOPI 2017-04
Inscription le 15 mai 2017 - Rejet partiel n°699865 - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-05-15