Marque enregistrée - Marque en vigueur

Trésors de France
M. guillemier gael

Numéro de dépôt :
4256149
Date de dépôt :
11/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
11/03/2026
Trésors de France de guillemier gael

Présentation de la marque Trésors de France

Déposée le 11 mars 2016 par monsieur guillemier gael auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Trésors de France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-13 du 1 avril 2016.

Le déposant est monsieur guillemier gael domicilié(e) 3 RUE des champs, gaudreville, 28310 GOMMERVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. guillemier gael domicilié(e) 3 RUE des champs, gaudreville, 28310 GOMMERVILLE - France.

La marque Trésors de France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4256149.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Trésors de France arrivera à expiration en date du 11 mars 2026.

guillemier gael a également déposé les autres marques suivantes : CHAMPIONNAT DE FRANCE ET D'EUROPE DE DETECTION DE METAUX LE FOUILLEUR WWW.LEFOUILLEUR.COM , LE FOUILLEUR , LOISIR ET DETECTION , LE NOUVEAU PROSPECTEUR , ESCRIME PASSION , LE FOUILLEUR TÉMOIN DU PASSÉ


M. guillemier gael - 3 RUE des champs, gaudreville, 28310 GOMMERVILLE - France


M. guillemier gael - 3 RUE des champs, gaudreville, 28310 GOMMERVILLE - France


Publication - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-13

Enregistrement avec modification - Publication le 27 janv. 2017 au BOPI 2017-04

Inscription le 15 mai 2017 - Rejet partiel n°699865 - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-05-15

Détecteurs ; tous ces produits précités sont d'origine française ou fabriqués en France.

Produits de l'imprimerie ; tous les produits précités sont d'origine française ou fabriqués en France ;

Activités sportives et culturelles.