Marque enregistrée - Marque en non vigueur
GM
Numéro de dépôt :
1556503
Date de dépôt :
18/10/1989
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/10/1999
Présentation de la marque GM
Déposée le 18 octobre 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GUILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « GM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque GM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1556503.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GM est expirée depuis le 18 octobre 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-14