Déposée le 28 avril 2003 par monsieur GUILLE Jean-François et monsieur MARTINEZ Stéphane
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ALTERN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-23 du 6 juin 2003.
Les déposants sont monsieur GUILLE Jean-François domicilié(e) 4 Clos des fraisiers,91190 Gif/Yvette - 91190 - France et monsieur MARTINEZ Stéphane domicilié(e) 53 Avenue du général Leclerc,91190 Gif/Yvette - 91190 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GUILLE Jean-François domicilié(e) 4 Clos des fraisiers,91190 Gif/Yvette - 91190 - France.
La marque ALTERN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3222833.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALTERN est expirée depuis le 28 avril 2013.
M. GUILLE Jean-François - 4 Clos des fraisiers,91190 Gif/Yvette - 91190 - France
M. MARTINEZ Stéphane - 53 Avenue du général Leclerc,91190 Gif/Yvette - 91190 - France
GUILLE Jean-François - 4 Clos des fraisiers,91190 Gif/Yvette - 91190 - France
Inscription le 9 mars 2009 - Transmission totale de propriété n°492494 - Publication au BOPI 2009-03-09
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-40
Publication - Publication le 6 juin 2003 au BOPI 2003-23
Vêtements, chaussures, chapellerie Production de spectacles, organisation de concours en matière d'éducation et/ou de divertissement.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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