Marque expirée - Marque en non vigueur
DOMAINE LA VALOUZE
Numéro de dépôt :
3698041
Date de dépôt :
11/12/2009
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
11/12/2019
Présentation de la marque DOMAINE LA VALOUZE
Déposée le 11 décembre 2009 par madame GUILLE Ildiko et monsieur GUILLE Maurice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « DOMAINE LA VALOUZE »
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE LA VALOUZE est expirée depuis le 11 décembre 2019.
Publication - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2010-02
Enregistrement sans modification - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-19