Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Parcours de français
M. Guillaume Tournier
Mme. Hélène Tournier

Numéro de dépôt :
4074843
Date de dépôt :
10/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Parcours de français de Guillaume Tournier

Présentation de la marque Parcours de français

Déposée par voie électronique le 10 mars 2014 par monsieur Guillaume Tournier et madame Hélène Tournier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Parcours de français »

Les déposants sont monsieur Guillaume Tournier domicilié(e) Immeuble, 16 rue Moncey - 75009 - Paris - France et madame Hélène Tournier domicilié(e) 16 rue Moncey - 75009 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Guillaume Tournier domicilié(e) Immeuble, 16 rue Moncey - 75009 - Paris - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 42


M. Guillaume Tournier - Immeuble, 16 rue Moncey - 75009 - Paris - France

Mme. Hélène Tournier - 16 rue Moncey - 75009 - Paris - France


M. Guillaume Tournier - Immeuble, 16 rue Moncey - 75009 - Paris - France


Publication - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-14

Inscription le 2 avril 2019 - Rejet total n°753273 - Publication le 3 mai 2019 au BOPI 2019-04-02

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.