Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Guillaume Titus-Carmel
/
OSMOSE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

OSMOSE
M. Guillaume Titus-Carmel

Numéro de dépôt :
4141668
Date de dépôt :
12/12/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/12/2024
OSMOSE de Guillaume Titus-Carmel

Présentation de la marque OSMOSE

Déposée par voie électronique le 12 décembre 2014 par monsieur Guillaume Titus-Carmel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « OSMOSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-01 du 2 janvier 2015.

Le déposant est monsieur Guillaume Titus-Carmel domicilié(e) 72 avenue du Général de Gaulle - 94500 - Champigny sur Marne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Guillaume Titus-Carmel domicilié(e) 72 avenue du Général de Gaulle - 94500 - Champigny sur Marne - France.

La marque OSMOSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4141668.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 41 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OSMOSE arrivera à expiration en date du 12 décembre 2024.

Guillaume Titus-Carmel a également déposé les autres marques suivantes : CroisonsLes , TWINKLE TWINKLE ADVERTISING


M. Guillaume Titus-Carmel - 72 avenue du Général de Gaulle - 94500 - Champigny sur Marne - France


M. Guillaume Titus-Carmel - 72 avenue du Général de Gaulle - 94500 - Champigny sur Marne - France


Publication - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2015-01

Enregistrement sans modification - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-14

Inscription le 4 janvier 2015 - Transmission totale de propriété n°660276 - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2015-01-04

Conseil fiscal ; analyses, expertises, consultation en matière fiscale ;

Formation ; organisation et conduite de colloques, congrès, conférences, séminaires, stages, symposiums ; services d'édition et de publication de textes autres que textes publicitaires et services d'édition et de publication d'illustrations, de livres, de livrets, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines, de manuels et de publications en tous genres et sous toutes les formes (autres que publicitaires), y compris publications électroniques et numériques (non téléchargeables) ;

Services juridiques ; conseils, consultations et représentations juridiques ; rédaction d'actes juridiques ; expertises légales et de techniques juridiques ; défense d'intérêts juridiques ; services de contentieux ; services de médiation et d'arbitrage ; conseils en matière de propriété intellectuelle ; conception (élaboration) et exploitation de banques de données et de bases de données juridiques (services juridiques).