Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

baselle
M. guillaume teissier, Agissant pour le compte de la société "sarl" en cours de formation
Mme. natacha teissier, Agissant pour le compte de la société "sarl" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4157114
Date de dépôt :
14/02/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
baselle de guillaume teissier

Présentation de la marque baselle

Déposée par voie électronique le 14 février 2015 par monsieur guillaume teissier et madame natacha teissier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « baselle »

Les déposants sont monsieur guillaume teissier domicilié(e) maison mendi haize, quartier alotz - 64200 - arcangues - France et madame natacha teissier domicilié(e) maison mendi haize, quartier alotz - 64200 - arcangues - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. guillaume teissier domicilié(e) maison mendi haize, quartier alotz - 64200 - arcangues - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

guillaume teissier a également déposé les autres marques suivantes : CASA AROMA , BAZELE


M. guillaume teissier, Agissant pour le compte de la société "sarl" en cours de formation - maison mendi haize, quartier alotz - 64200 - arcangues - France

Mme. natacha teissier, Agissant pour le compte de la société "sarl" en cours de formation - maison mendi haize, quartier alotz - 64200 - arcangues - France


M. guillaume teissier - maison mendi haize, quartier alotz - 64200 - arcangues - France


Publication - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2015-10

Inscription le 14 septembre 2016 - Rejet total n°680452 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-09-14

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.