Marque enregistrée - Marque en non vigueur

I CASSOULET
M. GUILLAUME SOUM

Numéro de dépôt :
3885306
Date de dépôt :
29/12/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
29/12/2021
I CASSOULET de GUILLAUME SOUM

Présentation de la marque I CASSOULET

Déposée le 29 décembre 2011 par monsieur GUILLAUME SOUM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « I CASSOULET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-03 du 20 janvier 2012.

Le déposant est monsieur GUILLAUME SOUM domicilié(e) 7 RUE FRANCOIS MAURIAC - 11400 - CASTELNAUDARY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. GUILLAUME SOUM domicilié(e) 7 RUE FRANCOIS MAURIAC - 11400 - CASTELNAUDARY - France.

La marque I CASSOULET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3885306.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 27 34

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque I CASSOULET est expirée depuis le 29 décembre 2021.


M. GUILLAUME SOUM - 7 RUE FRANCOIS MAURIAC - 11400 - CASTELNAUDARY - France


M. GUILLAUME SOUM - 7 RUE FRANCOIS MAURIAC - 11400 - CASTELNAUDARY - France


Publication - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2012-03

Enregistrement sans modification - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; ceintures (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; sous-vêtements ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; Carpettes ; papiers peints ; tapis pour automobiles ;

Articles pour fumeurs ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs.