Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur guillaume sebilleau
/
DIVERSO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DIVERSO
M. guillaume sebilleau

Numéro de dépôt :
3929907
Date de dépôt :
26/06/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
26/06/2022
DIVERSO de guillaume sebilleau

Présentation de la marque DIVERSO

Déposée le 26 juin 2012 par monsieur guillaume sebilleau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « DIVERSO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-29 du 20 juillet 2012.

Le déposant est monsieur guillaume sebilleau domicilié(e) 12 rue Gauguin - 78960 - Voisins le Bretonneux - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. guillaume sebilleau domicilié(e) 12 rue Gauguin - 78960 - Voisins le Bretonneux - France.

La marque DIVERSO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3929907.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIVERSO est expirée depuis le 26 juin 2022.


M. guillaume sebilleau - 12 rue Gauguin - 78960 - Voisins le Bretonneux - France


M. guillaume sebilleau - 12 rue Gauguin - 78960 - Voisins le Bretonneux - France


Publication - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29

Enregistrement sans modification - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42

Inscription le 10 décembre 2013 - Transmission totale de propriété n°614441 - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2013-12-10

Logiciels (programmes enregistrés) ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.