Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Terra Gourma Terra-Gourma Terragourma Terra-gourma TERRAGOURMA terragourma terra gourma TerraGourma
M. Guillaume Scarfogliere, Agissant pour le compte de la société "Terra Gourma" en cours de formation
M. Laurent Farges, Agissant pour le compte de la société "Terra Gourma" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3963537
Date de dépôt :
24/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/11/2022
Terra Gourma Terra-Gourma Terragourma Terra-gourma TERRAGOURMA terragourma terra gourma TerraGourma de Guillaume Scarfogliere

Présentation de la marque Terra Gourma Terra-Gourma Terragourma Terra-gourma TERRAGOURMA terragourma terra gourma TerraGourma

Déposée par voie électronique le 24 novembre 2012 par monsieur Guillaume Scarfogliere et monsieur Laurent Farges auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Terra Gourma Terra-Gourma Terragourma Terra-gourma TERRAGOURMA terragourma terra gourma TerraGourma » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-50 du 14 décembre 2012.

Les déposants sont monsieur Guillaume Scarfogliere domicilié(e) 55 boulevard Gouvion Saint Cyr - 75017 - PARIS - France et monsieur Laurent Farges domicilié(e) 3 Cité Pottier - 75019 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Laurent Farges domicilié(e) 3 Cité Pottier - 75019 - PARIS - France.

La marque Terra Gourma Terra-Gourma Terragourma Terra-gourma TERRAGOURMA terragourma terra gourma TerraGourma a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3963537.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Terra Gourma Terra-Gourma Terragourma Terra-gourma TERRAGOURMA terragourma terra gourma TerraGourma est expirée depuis le 24 novembre 2022.


M. Guillaume Scarfogliere, Agissant pour le compte de la société "Terra Gourma" en cours de formation - 55 boulevard Gouvion Saint Cyr - 75017 - PARIS - France

M. Laurent Farges, Agissant pour le compte de la société "Terra Gourma" en cours de formation - 3 Cité Pottier - 75019 - Paris - France


M. Laurent Farges - 3 Cité Pottier - 75019 - PARIS - France


Publication - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50

Enregistrement sans modification - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; porcelaines ; faïence ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; gelées, confitures, compotes ; huiles et graisses comestibles ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; biscuiterie ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ;

Bières ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;

Emballage et entreposage de marchandises ; distribution (livraison de produits) ;

Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs.