Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERMOGRAIN
MONSIEUR GUILLAUME SANSON 36, RUE GAUTHEY, 75017 PARIS.

Numéro de dépôt :
1151998
Date de dépôt :
13/10/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque TERMOGRAIN

Déposée le 13 octobre 1980 par monsieur GUILLAUME SANSON 36 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TERMOGRAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur GUILLAUME SANSON 36 - France.

La marque TERMOGRAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1151998.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque TERMOGRAIN est expirée depuis le 13 octobre 1990.


MONSIEUR GUILLAUME SANSON 36, RUE GAUTHEY, 75017 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-12

MATERIAUX DE CARRIERE GRANULAIRES POUR L'ISOLATION THERMIQUE, PHONIQUE ET POUR CLOISONNEMENTS ANTI-FEU.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.