Marque enregistrée - Marque en non vigueur

12. DOUZIEME HOMME
GUILLAUME ROUSSEL
NICOLAS ROUSSEL

Numéro de dépôt :
3050362
Date de dépôt :
31/08/2000
Lieu de dépôt :
TROYES
Date d'expiration :
31/08/2010
12. DOUZIEME HOMME de GUILLAUME ROUSSEL

Présentation de la marque 12. DOUZIEME HOMME

Déposée le 31 août 2000 par GUILLAUME ROUSSEL et NICOLAS ROUSSEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TROYES), la marque française « 12. DOUZIEME HOMME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-41 du 13 octobre 2000.

Les déposants sont GUILLAUME ROUSSEL, domicilié(e) 2 RUE CELESTIN PHILBOIS, 10000 TROYES - France et NICOLAS ROUSSEL, domicilié(e) 33 BOULEVARD JULES GUESDES, 10000 TROYES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GUILLAUME ROUSSEL - France.

La marque 12. DOUZIEME HOMME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3050362.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 12. DOUZIEME HOMME est expirée depuis le 31 août 2010.

GUILLAUME ROUSSEL a également déposé les autres marques suivantes : AGRI SYSTEM , FERME DE MANÂTRE NOTRE BIO TERROIR DANS VOTRE ASSIETTE


GUILLAUME ROUSSEL - 2 RUE CELESTIN PHILBOIS, 10000 TROYES - France

NICOLAS ROUSSEL - 33 BOULEVARD JULES GUESDES, 10000 TROYES - France


GUILLAUME ROUSSEL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-06

Publication - Publication le 13 oct. 2000 au BOPI 2000-41

- Vêtements, chaussures, chapellerie - Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie - Métaux précieux & leurs alliages, joaillerie, bijouterie, pierre précieuses, horlogerie et instruments chronométriques.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.