Marque enregistrée - Marque en vigueur

Apiculteur Français
Monsieur guillaume rousseau

Numéro de dépôt :
4604284
Date de dépôt :
03/12/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/12/2029
Apiculteur Français de guillaume rousseau

Présentation de la marque Apiculteur Français

Déposée par voie électronique le 3 décembre 2019 par monsieur guillaume rousseau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Apiculteur Français » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-52 du 27 décembre 2019.

Le déposant est monsieur guillaume rousseau domicilié(e) 25 route de lauglusie - 24430 - Coursac - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur guillaume rousseau domicilié(e) 25 route de lauglusie - 24430 - Coursac - France.

La marque Apiculteur Français a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4604284.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Apiculteur Français arrivera à expiration en date du 3 décembre 2029.


Monsieur guillaume rousseau - 25 route de lauglusie - 24430 - Coursac - France


Monsieur guillaume rousseau - 25 route de lauglusie - 24430 - Coursac - France


Publication - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-52

Enregistrement avec modification - Publication le 17 avr. 2020 au BOPI 2020-16

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ; tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;

Pâtisseries ; confiserie ; miel ; sauces (condiments) ; sandwiches ; biscuits ; gâteaux ; sucreries ; tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France.