Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Normal
M. guillaume rogez, Agissant pour le compte de la société "incarnatio édition" en cours de formation
M. Philippe Guédon, Agissant pour le compte de la société "Incarnatio édition" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4036810
Date de dépôt :
02/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Normal de guillaume rogez

Présentation de la marque Normal

Déposée par voie électronique le 2 octobre 2013 par monsieur guillaume rogez et monsieur Philippe Guédon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Normal »

Les déposants sont monsieur guillaume rogez domicilié(e) 14 avenue de villars - 75007 - paris - France et monsieur Philippe Guédon domicilié(e) 22 rue vucq d'azir - 75010 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. guillaume rogez domicilié(e) 14 avenue de villars - 75007 - paris - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41


M. guillaume rogez, Agissant pour le compte de la société "incarnatio édition" en cours de formation - 14 avenue de villars - 75007 - paris - France

M. Philippe Guédon, Agissant pour le compte de la société "Incarnatio édition" en cours de formation - 22 rue vucq d'azir - 75010 - Paris - France


M. guillaume rogez - 14 avenue de villars - 75007 - paris - France


Publication - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43

Inscription le 13 septembre 2016 - Rejet total n°680220 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-09-13

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.