Marque enregistrée - Marque en vigueur

CAPELAGE
M. Guillaume Raffy

Numéro de dépôt :
4286395
Date de dépôt :
10/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/07/2026
CAPELAGE de Guillaume Raffy

Présentation de la marque CAPELAGE

Déposée par voie électronique le 10 juillet 2016 par monsieur Guillaume Raffy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CAPELAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-30 du 29 juillet 2016.

Le déposant est monsieur Guillaume Raffy domicilié(e) Les Villas de Persepolis, 4 corniche des oliviers - 06000 - NICE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Guillaume Raffy domicilié(e) Les Villas de Persepolis, 4 corniche des oliviers - 06000 - NICE - France.

La marque CAPELAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4286395.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPELAGE arrivera à expiration en date du 10 juillet 2026.


M. Guillaume Raffy - Les Villas de Persepolis, 4 corniche des oliviers - 06000 - NICE - France


M. Guillaume Raffy - Les Villas de Persepolis, 4 corniche des oliviers - 06000 - NICE - France


Publication - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-30

Enregistrement sans modification - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-43

Savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Appareils et instruments nautiques ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; combinaisons de plongée ; costumes de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; montres intelligentes ; Appareils et instruments optiques à savoir : lunettes, lunettes de vue, lunettes de soleil, verres solaires, verres correcteurs (optique) ; appareils et instruments de lunetterie à savoir : étuis pour lunettes, chiffonnette, montures et supports pour lunettes, montures de verres (lunettes) ; housses et étuis pour téléphones portables et ordinateurs ;

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs de fantaisie ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ; Bijouterie Fantaisie ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux ; Sacs de voyage ; sacs marins ; sacs polochon ; sacs de plage ; sacs de sport ; sacs à main ; sacs pochettes ; sacs à bandoulière ; sacs à provisions ; sacoches ; sacs à dos ; sacs banane ; sacs d'écoliers ; sacs d'alpinistes, sacs de campeurs ; sacs à roulettes ; sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en cuir ou imitation cuir ; sacs à main en cuir ou imitation cuir ; sacs à dos en cuir ou imitation cuir ; sacs de voyage en cuir ; malles ; sacs-housses pour vêtements pour le voyage ;

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; transatlantiques (chaises longues) ; poufs ;

Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Jeux ; jouets ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; attirail de pêche ; balles et ballons de jeux ; tables de billard ; queues de billard ; billes de billard ; jeux de cartes ; jeux de table ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ; planches pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; publication de livres ; production de films cinématographiques ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition.