Déposée par voie électronique le 3 novembre 2019 par monsieur GUILLAUME POUPARD et madame STEPHANIE KHALFA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « MOSAIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-47 du 22 novembre 2019.
Les déposants sont monsieur GUILLAUME POUPARD domicilié(e) 581 CHEMIN DES CAUNES - 84870 - LORIOL DU COMTAT - France et madame STEPHANIE KHALFA domicilié(e) 42 RUE DE LA REPUBLIQUE - 13980 - ALLEINS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur GUILLAUME POUPÄRD domicilié(e) 581 CHEMIN DES CAUNES - 84870 - LORIOL DU COMTAT - France.
La marque MOSAIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4595767.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOSAIC arrivera à expiration en date du 3 novembre 2029.
Monsieur GUILLAUME POUPARD - 581 CHEMIN DES CAUNES - 84870 - LORIOL DU COMTAT - France
Madame STEPHANIE KHALFA - 42 RUE DE LA REPUBLIQUE - 13980 - ALLEINS - France
Monsieur GUILLAUME POUPÄRD - 581 CHEMIN DES CAUNES - 84870 - LORIOL DU COMTAT - France
Publication - Publication le 22 nov. 2019 au BOPI 2019-47
Enregistrement avec modification - Publication le 13 mars 2020 au BOPI 2020-11
Inscription le 10 mars 2020 - Retrait partiel n°782361 - Publication le 10 avr. 2020 au BOPI 2020-03-10
Instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils d'enregistrement d'images ; supports d'enregistrement numériques ; casques de réalité virtuelle ;
Éducation ; formation ; divertissement ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; publication de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
Recherches techniques ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; élaboration (conception) de logiciels ; mise à jour de logiciels.
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