Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Capsule
M. GUILLAUME PENG

Numéro de dépôt :
4025366
Date de dépôt :
06/08/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/08/2023
Capsule de GUILLAUME PENG

Présentation de la marque Capsule

Déposée par voie électronique le 6 août 2013 par monsieur GUILLAUME PENG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Capsule » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-35 du 30 août 2013.

Le déposant est monsieur GUILLAUME PENG domicilié(e) 24 RUE DE LA REPUBLIQUE - 94220 - CHARENTON LE PONT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. GUILLAUME PENG domicilié(e) 24 RUE DE LA REPUBLIQUE - 94220 - CHARENTON LE PONT - France.

La marque Capsule a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4025366.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Capsule est expirée depuis le 6 août 2023.

GUILLAUME PENG a également déposé les autres marques suivantes : 1 Capsule - Une Capsule


M. GUILLAUME PENG - 24 RUE DE LA REPUBLIQUE - 94220 - CHARENTON LE PONT - France


M. GUILLAUME PENG - 24 RUE DE LA REPUBLIQUE - 94220 - CHARENTON LE PONT - France


Publication - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-35

Enregistrement sans modification - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-48

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.