Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

1 Capsule - Une Capsule
M. GUILLAUME PENG

Numéro de dépôt :
4057124
Date de dépôt :
26/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
1 Capsule - Une Capsule de GUILLAUME PENG

Présentation de la marque 1 Capsule - Une Capsule

Déposée par voie électronique le 26 décembre 2013 par monsieur GUILLAUME PENG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « 1 Capsule - Une Capsule »

Le déposant est monsieur GUILLAUME PENG domicilié(e) 24 Rue de la République - 94220 - Charenton le Pont - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. GUILLAUME PENG domicilié(e) 24 Rue de la République - 94220 - Charenton le Pont - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

GUILLAUME PENG a également déposé les autres marques suivantes : Capsule


M. GUILLAUME PENG - 24 Rue de la République - 94220 - Charenton le Pont - France


M. GUILLAUME PENG - 24 Rue de la République - 94220 - Charenton le Pont - France


Publication - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2014-03

Inscription le 10 mai 2016 - Rejet total n°669264 - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-05-10

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.